Mentions légales - Poêles et Cheminées du Var

Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site web du magasin Turbo Fonte Poêles et Cheminées du var

Société

Poêles et cheminées du Var SAS au capital de 20.000€

Siège social : 382 Avenue du 11 novembre 83160 LA VALETTE DU VAR
Représentant légal : M Griard
Téléphone : +33 (0)4 83 89 45 22
Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro RC 794 901 736

Responsable de la publication

du site https://poelesetchemineesduvar.fr
M. GRIARD
POELES ET CHEMINEES DU VAR SAS

Réalisation et Webmaster

du site https://poelesetchemineesduvar.fr

Agence Alchimia design
Adresse : Le Mas St. Claude – 24 av. Sidi Brahim – 06130 Grasse
Tél : 06.84.20.01.24

Hébergement

Nom de l’hébergeur : OVH
Raison sociale : OVH-Roubaix
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Accès au site https://poelesetchemineesduvar.fr

L’utilisateur du site internet https://poelesetchemineesduvar.fr/: Reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits d’auteur

Propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code le Propriété intellectuelle.

Le responsable de la publication est M. Griard.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite auprès de l’éditeur.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
Les articles L 122-4 et L 122-5 du code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors de l’usage privée.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Information produits

Les caractéristiques des produits proposés sont présentées sur notre site. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société POELES ET CHEMINEES DU VAR S.A.S. ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentées sur le site https://poelesetchemineesduvar.fr/:sont réservés, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, ou représentation, même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est strictement interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale qui ne respecterait pas cette interdiction.

Clause de non responsabilité : Le présent site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.